|
![]() |
![]() |
Série précédente Série suivante
Définition
Documents administratifs, produits ou reçus, relatifs à tous les aspects de la gestion de la sécurité et de la protection, dont la protection de la personne et de la propriété intellectuelle y compris les droits qui s'y rattachent, ainsi qu'à tous les aspects de la gestion des assurances générales.
9101 Mesures de sécurité
9101-01 Urgence
(Catastrophe, désastre)
9101-02 Sécurité pour les événements spéciaux
Note
Concerne les événements sportifs, culturels, sociaux qui se déroulent sur la cité universitaire qui ne sont pas chapeautés par l'Université.
9101-03 Prévention des incendies
9101-04 Interventions préventives
9101-05 Contrôle des clés
9102 Incidents reliés à la sécurité
(Accident, malaise, bris divers)
Note
Les méfaits contre la personne se classent à 9204 Crime contre la personne, les méfaits contre l’environnement se classent à 9150 Protection de l’environnement et les méfaits contre la propriété se classent à 9303 Crimes contre la propriété.
9104 Formation en sécurité et prévention
9150 Protection de l'environnement
(Écologie, crime contre l'environnement)
9151 Qualité de l'environnement
(Air, son, vue, eau)
9152 Récupération et recyclage
9201 Protection de la personne
9201-01 Radioprotection
(Radioactivité, rayons x, décontamination)
9201-02 Biosécurité
Note
Comprend tout ce qui est relatif à la gestion des risques chimiques et biologiques, et aux sources optiques et lasers
9202 Droits de la personne
(Liberté, condition féminine, personne handicapée)
9202-02 Droits des étudiants
(Déclaration, charte)
9202-04 Protecteur universitaire
(Ombudsman)
9203 Accès aux documents et protection des renseignements personnels
9203-01 Droits d'accès aux documents
9203-02 Protection des renseignements personnels
(Document nominatif, dossier nominatif)
9204 Crimes contre la personne
(Harcèlement, cruauté, agression, assaut, voie de fait, viol, homicide, meurtre, suicide)
9252 Droits de la propriété intellectuelle
9252-01 Droits d'auteur
(Copyright)
9252-02 Brevets d'invention
9253 Crimes contre la propriété intellectuelle
(Plagiat, piratage, fraude)
9300 Protection de la propriété
9301 Surveillance de la propriété
(Surveillance, inspection, gardiennage, alarme, burinage, marquage)
9302 Dommages contre la propriété
(Dégât d'eau, incendie non criminel, fumée)
9303 Crimes contre la propriété
(Vol, vandalisme, incendie criminel, appel à la bombe)
9350 Assurances générales
(Réclamation)
Série précédente Série suivante